Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 10 avril 2024, se réunira le :

LUNDI 15 AVRIL 2024
A 19 HEURES 00
A LA MAIRIE (SALLE DU CONSEIL)

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2024
• Information sur les décisions du Maire prises par délégation

BUDGET PRINCIPAL

• Approbation du compte de gestion 2023
• Approbation du compte administratif 2023
• Affectation des résultats 2023
• Fixation des taux de fiscalité 2024
• Approbation du budget primitif 2024
• Attribution des subventions aux associations 2024
• Attribution de la subvention au CCAS 2024

BUDGET ANNEXE MULTISERVICES

• Approbation du compte de gestion 2023
• Approbation du compte administratif 2023
• Affectation des résultats 2023
• Approbation du budget primitif 2024

• Restauration des biens mobiliers de l’église St-Grégoire (3ème tranche) - Approbation du devis pour la restauration de 4 statues
• Avenant n°1 à la Convention d’adhésion générale au pôle informatique - prestation de sécurisation de la messagerie et de sensibilisation aux risques cyber
• Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables – Bilan de la concertation
• Acquisition de deux parcelles de terrain (E202 et D682)
• Suppression d’un emploi permanent d’adjoint administratif à temps non-complet (21h)
• Création de postes d’adjoint technique pour un accroissement temporaire d’activité
• Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps complet
• Modification de la convention du service commun d’instruction pour inclure l’instruction des dossiers de demande d’enseignes et de publicité
• Approbation de la charte de fonctionnement entre le Chantier d’insertion « Les Jardins du Tembourel » / CCGSTG et les communes membres
• Aménagement de liaisons douces : requalification du chemin de Fallières : Modification du plan de financement

• Questions diverses