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Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 16 mars 2026 se réunira le :

VENDREDI 27 MARS 2026
À 19h30
À LA MAIRIE (SALLE DU CONSEIL)

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
  1. Élection des délégués au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de la région de Grisolles (SIAEP)
  2. Élection des délégués au Syndicat Départemental d'Énergie de Tarn-et-Garonne (SDE82)
  3. Élection des délégués au Syndicat Mixte d'Assainissement Garonne (SMAG)
  4. Élection des délégués au Syndicat Mixte Ondes Garonne (SMOG)
  5. Élection des membres du CCAS
  6. Proposition d'une liste de contribuables pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  7. Désignation d'un correspondant défense
  8. Désignation d'un correspondant sécurité routière
  9. Constitution des commissions municipales permanentes
  10. Indemnité de fonction des adjoints
  11. Affiliation au CNAS
  12. Agrément de cession et approbation du bail commercial à conclure avec Mme BURCOS Florentina-Andreea
  • Questions diverses