Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 22 septembre 2023, se réunira le :

MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023
A 18 HEURES 30
A LA MAIRIE (SALLE DU CONSEIL)

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juillet 2023
• Information sur les décisions du Maire prises par délégation
• Approbation de la convention avec le Syndicat Départemental des Déchets pour l’achat des plaquettes bois 2023-2024
• Réserve foncière du cimetière – Acquisition de la parcelle D 1200
• Commodat pour un terrain agricole
• Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
• CCGSTG - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif 2022
• SIAEP – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
• Reversement de l’excédent du budget annexe Multiservices au budget principal
• BUDGET ANNEXE MULTISERVICES – Admission en non-valeur
• Instauration de la taxe sur les logements vacants
• Majoration du taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
• Sécurisation du carrefour RD820 – Approbation de l’opération et demande de subvention
• Questions diverses